Mentions Légales
Informations légales concernant la société éditrice de Bourges Télévision et l'exploitation du site.
Édition du site
Le site web bourgestelevision.fr est édité par :
- Bourges Télévision SA
- Société par actions simplifiée au capital de 100 000 €
- Siège social : 5 rue des Arènes, 18000 Bourges
- RCS Bourges B 123 456 789
- N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
- Directeur de la publication : Éloïse Blaizot
Pour toute question relative au site web, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@bourgestelevision.fr
- Par téléphone : 02 xx xx xx xx (du lundi au vendredi, 9h-18h)
Hébergement
Le site web bourgestelevision.fr est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Tél : 09 72 10 10 10
La plateforme de diffusion vidéo est hébergée et opérée par Bourges Télévision SA sur des infrastructures sécurisées situées en France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, éléments sonores, logiciels, mise en page, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Bourges Télévision SA ou des partenaires ou auteurs tiers, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou redistribution, totale ou partielle du contenu du site par quelque procédé que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Bourges Télévision SA, sous peine de constituer un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Bourges Télévision SA ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l'autorisation expresse de Bourges Télévision SA ou des tiers concernés est strictement interdite.
Crédits
Conception et réalisation du site : Bourges Télévision SA - Équipe technique & UX/UI
Photographies : ©Bourges Télévision, ©Ville de Bourges, ©Contributeurs, sauf mention contraire
Illustrations et icônes : adaptées depuis diverses sources sous licence Creative Commons ou commerciale
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux de Bourges seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 15 septembre 2025